{"id":42538,"date":"2021-01-26T13:29:13","date_gmt":"2021-01-26T12:29:13","guid":{"rendered":"https:\/\/magazinnew.reichelt.de\/magazin\/non-classifiee\/nouvelle-reglementation-europeenne-sur-les-drones-a-quoi-faut-il-faire-attention\/"},"modified":"2025-03-27T10:18:03","modified_gmt":"2025-03-27T09:18:03","slug":"nouvelle-reglementation-europeenne-sur-les-drones","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.reichelt.com\/magazin\/fr\/conseils\/nouvelle-reglementation-europeenne-sur-les-drones\/","title":{"rendered":"Nouvelle r\u00e9glementation europ\u00e9enne sur les drones : \u00e0 quoi faut-il faire attention ?"},"content":{"rendered":"\n

De nos jours, les drones existent dans une vari\u00e9t\u00e9 de tailles et de configurations aussi nombreuses et diff\u00e9rentes que les applications possibles. Ils sont utilis\u00e9s \u00e0 titre priv\u00e9, par exemple, pour r\u00e9aliser des enregistrements de films \u00e0 vol d’oiseau ou simplement pour s’amuser avec la technologie. <\/p>\n\n\n\n

Pour les professionels, les drones peuvent \u00eatre utilis\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res et aider les gens dans des t\u00e2ches o\u00f9 ils atteignent leurs limites. Par exemple, pour rechercher des parasites ou d’autres irr\u00e9gularit\u00e9s dans de grandes zones agricoles ou utiliser des cam\u00e9ras thermiques pour trouver des personnes ensevellies sous une avalanche. Les drones sont \u00e9galement utilis\u00e9s \u00e0 des fins militaires. Ceux-ci mesurent g\u00e9n\u00e9ralement plusieurs m\u00e8tres de haut et disposent de m\u00e9canismes de contr\u00f4le autonomes. <\/p>\n\n\n\n

Mais quels drones sont autoris\u00e9s \u00e0 voler o\u00f9 ? Qui est autoris\u00e9 \u00e0 les utiliser et quelles certifications sont requises ? Les nouvelles r\u00e9glementations de l’AESA (Agence europ\u00e9enne de la s\u00e9curit\u00e9 a\u00e9rienne) s’appliqueront \u00e0 partir du 31 d\u00e9cembre 2020 et visent \u00e0 clarifier l’utilisation de la technologie des drones. Nous donnons un aper\u00e7u cette nouvelle r\u00e9glementation.<\/p>\n\n\n\n

Division bas\u00e9e sur les risques en trois cat\u00e9gories<\/h2>\n\n\n\n<\/span>Le nouveau r\u00e8glement sur les drones remplacera les r\u00e8glements issus depuis 2017 et vise \u00e0 \u00e9liminer les pr\u00e9occupations concernant l’utilisation des drones pour tous les \u00e9tats membres de l’UE (ainsi que l’Islande, la Norv\u00e8ge, le Liechtenstein et la Grande-Bretagne) gr\u00e2ce \u00e0 des directives claires. En plus de la r\u00e9glementation europ\u00e9enne, il existe des r\u00e9glementations nationales qui doivent \u00eatre respect\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Ces grandes lignes directrices s’appliquent \u00e0 la fois aux personnes qui utilisent des drones – \u00e9nonc\u00e9es dans le r\u00e8glement d’ex\u00e9cution (2019\/945) – et aux fabricants de drones – le r\u00e8glement d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 (2019\/947) y fait r\u00e9f\u00e9rence. Les drones sont divis\u00e9s en trois cat\u00e9gories en fonction du risque li\u00e9 \u00e0 leur utilisation : risque faible\/ouvert, risque accru\/sp\u00e9cifique et risque \u00e9lev\u00e9\/av\u00e9r\u00e9. Cela couvre ainsi le spectre, des petits drones amateurs avec cam\u00e9ras jusqu’aux drones militaires.<\/p>\n\n\n\n

Risque faible\/cat\u00e9gorie ouverte<\/h3>\n\n\n\n

Les drones d’un poids maximum de 25 kg entrent dans la cat\u00e9gorie pr\u00e9sentant le risque le plus faible. A quelques exception pr\u00e8s, cela couvre presque tous les drones grand public. Ces r\u00e9glementations s’appliquent \u00e9galement \u00e0 la majorit\u00e9 des drones professionnels. Par exemple, les drones agricoles, les drones pour des enregistrements professionnels (pour l’industrie cin\u00e9matographique ou l’immobilier), les drones de surveillance, de sauvetage ou pour la m\u00e9t\u00e9orologie. Par cons\u00e9quent, cette cat\u00e9gorie (la plus courante) est examin\u00e9e plus en d\u00e9tail. <\/p>\n\n\n\n

Les drones de cat\u00e9gorie ouverte peuvent \u00eatre utilis\u00e9s \u00e0 une altitude maximale de 120 m\u00e8tres et doivent toujours \u00eatre dans la ligne de mire du pilote – \u00e0 moins qu’un mode de suivi (follow-me) ne soit activ\u00e9 ou qu’un observateur soit pr\u00e9sent lors du vol. <\/p>\n\n\n\n

Le nouveau r\u00e8glement ne pr\u00e9cise pas exactement o\u00f9 et o\u00f9 ne pas voler. Dans tous les cas, personne ne peut \u00eatre film\u00e9 sans autorisation. De plus, certaines restrictions d\u00e9j\u00e0 publi\u00e9es dans l’ancien r\u00e8glement continuent \u00e0 s’appliquer, comme par exemple, vous tenir \u00e0 distance des routes, des voies ferr\u00e9es ou des a\u00e9roports. Afin de r\u00e9guler la distance par rapport aux autres personnes, des sous-cat\u00e9gories A1-A3 s’appliquent, qui r\u00e9sultent des classes de drones C0-C4, qui sont pr\u00e9sent\u00e9es dans le paragraphe suivant. Dans la cat\u00e9gorie A3 la plus risqu\u00e9e, par exemple, vous devez voler loin des personnes et \u00e0 au moins 150 m\u00e8tres des zones r\u00e9sidentielles, commerciales, industrielles ou de loisirs. <\/p>\n\n\n\n

La certification concerne les \u00e9l\u00e9ments suivants: les drones de la cat\u00e9gorie ouverte peuvent g\u00e9n\u00e9ralement \u00eatre pilot\u00e9s \u00e0 partir de 16 ans, sauf s’il s’agit de jouets au sens de la directive 2009\/48\/CE ou d’un drone artisanal pesant moins de 0,25 kg. Si une assurance responsabilit\u00e9 civile ou une plaque d’immatriculation pour drone est n\u00e9cessaire et quelles autres restrictions existent, d\u00e9pend des classes de drones :<\/p>\n\n\n\n

Classes de drones C0-C4<\/h4>\n\n\n\n

Les drones de cat\u00e9gorie ouverte sont en outre subdivis\u00e9s en cinq classes de drones allant de C0 (le moins risqu\u00e9) \u00e0 C4 (le plus risqu\u00e9). Le poids, la conception, les caract\u00e9ristiques de s\u00e9curit\u00e9, la vitesse, etc. sont inclus. Cette classification entra\u00eene \u00e0 la fois des exigences pour les fabricants et les certifications n\u00e9cessaires pour le pilote. <\/p>\n\n\n\n

Pour toutes les cat\u00e9gories, les instructions d’utilisation du fabricant doivent \u00eatre disponibles; le pilote, \u00e0 son tour, est tenu de les lire. Les drones jouets, par exemple, appartiennent \u00e0 la cat\u00e9gorie la plus basse, C0. La r\u00e8gle stipule que la directive europ\u00e9enne sur la s\u00e9curit\u00e9 des jouets (2009\/48\/CE) doit \u00eatre respect\u00e9e, ou que le drone ne doit pas d\u00e9passer 19 m\/s. De plus, le fabricant doit pr\u00e9voir une hauteur limite ajustable et fabriquer un produit sans ar\u00eates vives. Le drone ne n\u00e9cessite pas d’identification \u00e9lectronique ou de surveillance automatique des restrictions de vol GEO. <\/p>\n\n\n\n

En comparaison, la r\u00e9glementation pour la cat\u00e9gorie la plus risqu\u00e9e C4 est beaucoup plus stricte. Avec un poids maximum autoris\u00e9 de 25 kg, l’appareil n\u00e9cessite une identification \u00e9lectronique et une surveillance automatique des restrictions de vol GEO – si cela est sp\u00e9cifi\u00e9 dans la zone de vol utilis\u00e9e. Les fabricants ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 fabriquer des produits de cette cat\u00e9gorie pouvant voler de mani\u00e8re autonome et le pilote doit fournir une certificat de comp\u00e9tence de l’UE. De plus, il doit s’inscrire et une plaque d’immatriculation de drone doit \u00eatre appos\u00e9e sur l’avion. Selon la sous-cat\u00e9gorie A3 susmentionn\u00e9e, les vols ne peuvent \u00eatre effectu\u00e9s que loin des villes o\u00f9 aucune personne tierce ne peut \u00eatre mise en danger. Enfin, une assurance responsabilit\u00e9 civile valide est requise.<\/p>\n\n\n\n

Dispositions transitoires<\/h4>\n\n\n\n<\/span>Il n’y a actuellement aucun drone avec la nouvelle certification sur le march\u00e9. Par cons\u00e9quent, il existe une r\u00e9glementation transitoire pour les drones mis sur le march\u00e9 avant le 1er<\/sup> janvier 2023 et principalement bas\u00e9e sur le poids du drone. Les produits du fabricant AUTEL robotics tels que les drones avec cam\u00e9ras infrarouges (Autel EVO II Dual Rugged Combo (DJI NEO<\/a>) et Autel EVO II Dual Rugged Combo (DJI AVATA)) ou avec des cam\u00e9ras 8K, par exemple, p\u00e8sent entre 500 g et 2 kg dans cette gamme d’applications. Ils peuvent \u00eatre utilis\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res, par exemple pour des op\u00e9rations de sauvetage ou pour filmer des terrains difficiles d’acc\u00e8s ou \u00e0 de grandes hauteurs.
Ainsi si les drones de cette classe de poids doivent \u00eatre utilis\u00e9s plus pr\u00e8s des personnes (sous-cat\u00e9gorie A2), une distance minimale de 50 m\u00e8tres doit tout de m\u00eame \u00eatre r\u00e9spect\u00e9e et le permis de conduire europ\u00e9en de gros drone est requis. Sinon, la petite licence de drone de l’U suffit amplement.<\/p>\n\n\n\n

Risque accru \/ sp\u00e9cifique<\/h3>\n\n\n\n

Les drones qui ne r\u00e9pondent pas aux exigences de la cat\u00e9gorie ouverte, par exemple parce qu’ils p\u00e8sent plus de 25 kg, volent \u00e0 plus de 120 m\u00e8tres ou op\u00e8rent en dehors de la ligne de vis\u00e9e du pilote, entrent dans la cat\u00e9gorie \u00e0 risque accru \/ sp\u00e9cifique. En fonction du risque plus \u00e9lev\u00e9, des exemptions individuelles sp\u00e9ciales sont toujours n\u00e9cessaires. Une \u00e9valuation du risque est effectu\u00e9e par l’autorit\u00e9 de vol nationale \u00e0 l’aide du SORA. Afin de r\u00e9duire l’effort bureaucratique, il y aura un certificat LUC (certificat d’op\u00e9rateur d’UAS l\u00e9ger), qui comprend plusieurs sc\u00e9narios standard et ne doit \u00eatre demand\u00e9 qu’une seule fois. <\/p>\n\n\n\n

Il n’y a pas de d\u00e9finition fixe de l’altitude de vol maximale dans cette cat\u00e9gorie, mais selon la compr\u00e9hension g\u00e9n\u00e9rale, un maximum de 500 m\u00e8tres s’applique. <\/p>\n\n\n\n

Risque \u00e9lev\u00e9 \/ certifi\u00e9<\/h3>\n\n\n\n

\u00c0 l’extr\u00e9mit\u00e9 sup\u00e9rieure, la cat\u00e9gorisation est compl\u00e9t\u00e9e par le groupe \u00e0 haut risque \u00e0 haut risque \/ certifi\u00e9. \u00c9tant donn\u00e9 que ces drones entrent en contact avec le trafic a\u00e9rien r\u00e9gulier, des processus de certification et de licences sont n\u00e9cessaires (pour le drone lui-m\u00eame, le pilote et toutes les autres parties impliqu\u00e9es). Les drones de cette cat\u00e9gorie sont principalement utilis\u00e9s dans l’industrie ou dans les transports.<\/p>\n\n\n\n

Images: Adobe Stock<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

De nos jours, les drones existent dans une vari\u00e9t\u00e9 de tailles et de configurations aussi nombreuses et diff\u00e9rentes que les applications possibles. Ils sont utilis\u00e9s \u00e0 titre priv\u00e9, par exemple, pour r\u00e9aliser des enregistrements de films \u00e0 vol d’oiseau ou simplement pour s’amuser avec la technologie. 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