De nos jours, les drones existent dans une variété de tailles et de configurations aussi nombreuses et différentes que les applications possibles. Ils sont utilisés à titre privé, par exemple, pour réaliser des enregistrements de films à vol d’oiseau ou simplement pour s’amuser avec la technologie.
Pour les professionels, les drones peuvent être utilisés de différentes manières et aider les gens dans des tâches où ils atteignent leurs limites. Par exemple, pour rechercher des parasites ou d’autres irrégularités dans de grandes zones agricoles ou utiliser des caméras thermiques pour trouver des personnes ensevellies sous une avalanche. Les drones sont également utilisés à des fins militaires. Ceux-ci mesurent généralement plusieurs mètres de haut et disposent de mécanismes de contrôle autonomes.
Mais quels drones sont autorisés à voler où ? Qui est autorisé à les utiliser et quelles certifications sont requises ? Les nouvelles réglementations de l’AESA (Agence européenne de la sécurité aérienne) s’appliqueront à partir du 31 décembre 2020 et visent à clarifier l’utilisation de la technologie des drones. Nous donnons un aperçu cette nouvelle réglementation.
Division basée sur les risques en trois catégories
Le nouveau règlement sur les drones remplacera les règlements issus depuis 2017 et vise à éliminer les préoccupations concernant l’utilisation des drones pour tous les états membres de l’UE (ainsi que l’Islande, la Norvège, le Liechtenstein et la Grande-Bretagne) grâce à des directives claires. En plus de la réglementation européenne, il existe des réglementations nationales qui doivent être respectées.Ces grandes lignes directrices s’appliquent à la fois aux personnes qui utilisent des drones – énoncées dans le règlement d’exécution (2019/945) – et aux fabricants de drones – le règlement délégué (2019/947) y fait référence. Les drones sont divisés en trois catégories en fonction du risque lié à leur utilisation : risque faible/ouvert, risque accru/spécifique et risque élevé/avéré. Cela couvre ainsi le spectre, des petits drones amateurs avec caméras jusqu’aux drones militaires.
Risque faible/catégorie ouverte
Les drones d’un poids maximum de 25 kg entrent dans la catégorie présentant le risque le plus faible. A quelques exception près, cela couvre presque tous les drones grand public. Ces réglementations s’appliquent également à la majorité des drones professionnels. Par exemple, les drones agricoles, les drones pour des enregistrements professionnels (pour l’industrie cinématographique ou l’immobilier), les drones de surveillance, de sauvetage ou pour la météorologie. Par conséquent, cette catégorie (la plus courante) est examinée plus en détail.
Les drones de catégorie ouverte peuvent être utilisés à une altitude maximale de 120 mètres et doivent toujours être dans la ligne de mire du pilote – à moins qu’un mode de suivi (follow-me) ne soit activé ou qu’un observateur soit présent lors du vol.
Le nouveau règlement ne précise pas exactement où et où ne pas voler. Dans tous les cas, personne ne peut être filmé sans autorisation. De plus, certaines restrictions déjà publiées dans l’ancien règlement continuent à s’appliquer, comme par exemple, vous tenir à distance des routes, des voies ferrées ou des aéroports. Afin de réguler la distance par rapport aux autres personnes, des sous-catégories A1-A3 s’appliquent, qui résultent des classes de drones C0-C4, qui sont présentées dans le paragraphe suivant. Dans la catégorie A3 la plus risquée, par exemple, vous devez voler loin des personnes et à au moins 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles ou de loisirs.
La certification concerne les éléments suivants: les drones de la catégorie ouverte peuvent généralement être pilotés à partir de 16 ans, sauf s’il s’agit de jouets au sens de la directive 2009/48/CE ou d’un drone artisanal pesant moins de 0,25 kg. Si une assurance responsabilité civile ou une plaque d’immatriculation pour drone est nécessaire et quelles autres restrictions existent, dépend des classes de drones :
Classes de drones C0-C4
Les drones de catégorie ouverte sont en outre subdivisés en cinq classes de drones allant de C0 (le moins risqué) à C4 (le plus risqué). Le poids, la conception, les caractéristiques de sécurité, la vitesse, etc. sont inclus. Cette classification entraîne à la fois des exigences pour les fabricants et les certifications nécessaires pour le pilote.
Pour toutes les catégories, les instructions d’utilisation du fabricant doivent être disponibles; le pilote, à son tour, est tenu de les lire. Les drones jouets, par exemple, appartiennent à la catégorie la plus basse, C0. La règle stipule que la directive européenne sur la sécurité des jouets (2009/48/CE) doit être respectée, ou que le drone ne doit pas dépasser 19 m/s. De plus, le fabricant doit prévoir une hauteur limite ajustable et fabriquer un produit sans arêtes vives. Le drone ne nécessite pas d’identification électronique ou de surveillance automatique des restrictions de vol GEO.
En comparaison, la réglementation pour la catégorie la plus risquée C4 est beaucoup plus stricte. Avec un poids maximum autorisé de 25 kg, l’appareil nécessite une identification électronique et une surveillance automatique des restrictions de vol GEO – si cela est spécifié dans la zone de vol utilisée. Les fabricants ne sont pas autorisés à fabriquer des produits de cette catégorie pouvant voler de manière autonome et le pilote doit fournir une certificat de compétence de l’UE. De plus, il doit s’inscrire et une plaque d’immatriculation de drone doit être apposée sur l’avion. Selon la sous-catégorie A3 susmentionnée, les vols ne peuvent être effectués que loin des villes où aucune personne tierce ne peut être mise en danger. Enfin, une assurance responsabilité civile valide est requise.
Dispositions transitoires
Il n’y a actuellement aucun drone avec la nouvelle certification sur le marché. Par conséquent, il existe une réglementation transitoire pour les drones mis sur le marché avant le 1er janvier 2023 et principalement basée sur le poids du drone. Les produits du fabricant AUTEL robotics tels que les drones avec caméras infrarouges (Autel EVO II Dual Rugged Combo (DJI NEO) et Autel EVO II Dual Rugged Combo (DJI AVATA)) ou avec des caméras 8K, par exemple, pèsent entre 500 g et 2 kg dans cette gamme d’applications. Ils peuvent être utilisés de différentes manières, par exemple pour des opérations de sauvetage ou pour filmer des terrains difficiles d’accès ou à de grandes hauteurs.Ainsi si les drones de cette classe de poids doivent être utilisés plus près des personnes (sous-catégorie A2), une distance minimale de 50 mètres doit tout de même être réspectée et le permis de conduire européen de gros drone est requis. Sinon, la petite licence de drone de l’U suffit amplement.
Risque accru / spécifique
Les drones qui ne répondent pas aux exigences de la catégorie ouverte, par exemple parce qu’ils pèsent plus de 25 kg, volent à plus de 120 mètres ou opèrent en dehors de la ligne de visée du pilote, entrent dans la catégorie à risque accru / spécifique. En fonction du risque plus élevé, des exemptions individuelles spéciales sont toujours nécessaires. Une évaluation du risque est effectuée par l’autorité de vol nationale à l’aide du SORA. Afin de réduire l’effort bureaucratique, il y aura un certificat LUC (certificat d’opérateur d’UAS léger), qui comprend plusieurs scénarios standard et ne doit être demandé qu’une seule fois.
Il n’y a pas de définition fixe de l’altitude de vol maximale dans cette catégorie, mais selon la compréhension générale, un maximum de 500 mètres s’applique.
Risque élevé / certifié
À l’extrémité supérieure, la catégorisation est complétée par le groupe à haut risque à haut risque / certifié. Étant donné que ces drones entrent en contact avec le trafic aérien régulier, des processus de certification et de licences sont nécessaires (pour le drone lui-même, le pilote et toutes les autres parties impliquées). Les drones de cette catégorie sont principalement utilisés dans l’industrie ou dans les transports.
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